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Toute commande passée emporte l'adhésion du client, et ce sans aucune restriction, aux Conditions Générales de Vente de Cabane Motos. Tout différend relatif à la vente (prix, CGV, produit ...) sera soumis au droit français devant le tribunal de commerce d'Alès. TVA Les pièces et motos d'occasions ne sont pas soumis à la TVA et aucune facture ne peut donc mentionner un prix hors taxe. GARANTIES Outre la garantie légale contre les vices cachés, Cabane Motos garantit la défectuosité du produit dans les modalités définies ci-après. Dans le cas où le client constaterait une défectuosité du produit, il dispose d'un mois à compter de son achat pour en faire retour à Cabane Motos. Pour bénéficier de cette garantie, le client doit obligatoirement adresser à ses frais à Cabane Motos le produit accompagné du bon de livraison joint . Outre ces garanties, Cabane Motos ne fournit aucune autre garantie. © CMOTOM.

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